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Accueil  >  Chroniques  >  Tourisme & Droit

Le droit, la réglementation et la jurisprudence pèsent de plus en plus lourd dans les obligations des professionnels. TourMaG.com et Tourisme & Droit (Éditions Dalloz) ont conclu un partenariat pour la diffusion d'articles payants (pictogramme "caddie") et non payants. Avantage : vous ne réglez que pour les articles et dossiers qui vous intéressent.
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Agences : responsables mais... pas coupables de la dérive consumériste !

Les agences de voyages vivent une profonde mutation quant à la nature et à l’étendue de leur responsabilité civile : d’une responsabilité classique personnelle fondée sur une faute, elle a évolué vers une responsabilité de plein droit, sans faute, dans le but louable de protection du consommateur. Mais pour les professionnels, trop c'est trop. Voici un solide dossier de Tourisme & Droit pour faire le point sur cette épineuse question avec les 3 articles d'Emmanuelle Llop, Marie-Bernadette Fontaine et Valérie Boned.
Lire le dossier de Tourisme & Droit

Contrat de Travail : du bon usage du CDD d’usage

Le CDD d’usage a encore de beaux jours devant lui, si tant est que l’on respecte strictement ses conditions d’utilisation. Ce contrat d’usage, dont l’origine remonte à une ordonnance de 1982, reste aujourd’hui une valeur sûre pour les structures dont l’activité autorise son recours. Les métiers du tourisme, pour certains d’entre eux au moins, en font partie.
Par Olivier Bach, Avocat spécialiste en droit social, D&RH – Avocats

PME : le conjoint, un collaborateur enfin reconnu €

« Que fait Madame, pendant que Monsieur travaille ? Et bien elle l’aide ! » Cette réalité, tout aussi valable à l’inverse, est maintenant reconnue par la loi. Il s’agit d’une véritable évolution pour le secteur du tourisme où de nombreux conjoints de chefs d’entreprise prennent part, souvent à temps plein, à l’affaire sans jouir d’aucun statut (1). Situation fréquente au sein des très petites entreprises dans lesquelles le conjoint du dirigeant s’occupe de la gestion financière et comptable, du secrétariat et parfois des relations commerciales avec les clients ou les prestataires.
Article 6 pages, 13 515 signes, 2 444 mots, PDF téléchargeable bas de page, 4 euros.
Yannick DUBOIS, juriste, cabinet Kogito

Le casino au service du développement touristique

Le poids économique des casinos a progressivement amené le législateur à étendre les possibilités d’implantation de casinos désormais considérés comme des outils de développement pour de nombreuses communes. Ceux-ci restent néanmoins strictement encadrés par un pouvoir de police spécial qui vise à lutter contre la criminalité et à protéger les joueurs d’eux-mêmes. Cet équilibre patiemment élaboré risque d’être bouleversé par l’éclosion des jeux d’argent sur Internet et en particulier les cybers casinos.

Vente de voyages : un secteur particulièrement réglementé et consumériste

Le droit, la réglementation et la jurisprudence pèsent de plus en plus lourd dans les obligations des professionnels. Aussi avons-nous décidé de vous proposer régulièrement des articles et des dossiers de qualité, (certains payants à l'unité), émanant de spécialistes de ces questions. Nous avons pour cela conclu un partenariat avec le mensuel Tourisme & Droit (Dalloz). En voici le premier.
Pierre-André Lamouille, avocat cabinet Delsol & associés

UE : «La Directive Bolkenstein, est une fantastique opportunité...»

Les menaces s’accumulent et se précisent pour les Distributeurs. Alors que la contestation à propos de la Licence et les conditions d’accès à la profession va bon train, la nouvelle Directive sur les services dans le Marché Interieur européen devra être transposée par le législateur français à la date butoir du 28 décembre 2009.
Lire l'interview de Jean da LUZ

Partenariat TourMaG.com/Tourisme & Droit

TourMaG.com et Tourisme & Droit, ont conclu un partenariat pour la diffusion d’articles payants et non payants portant sur les problématiques juridiques de la profession : contrats, responsabilité, jurisprudence… Le droit, la réglementation et la jurisprudence pèsent de plus en plus lourd dans les obligations des...

Responsabilité de plein droit : Code du tourisme vs Code de la consommation

Go Voyages a remporté une victoire dans la prédominance du Code du Tourisme et de la Loi de juillet 92 face au Code de la consommation. Pour autant, il faudra se garder de tout triomphalisme tant qu'une Cour d'appel ou (mieux), la Cour de Cassation ne se seront pas prononcées sur cette question de droit. L'article de Tourmag du...




Bombay, Bangkok : coups durs pour le tourisme ?

05/12/2008 13:42

Antonio Donsanti tire sa révérence

Le Président de MSC Croisières en France prend sa retraite. Antonio Donsanti quittera ses fonctions de Président de MSC Croisières en France le 31 décembre 2008. Erminio Eschena, nouveau Directeur Général, le remplacera dans ses fonctions. Antonio Donsanti a passé 21 années au sein de MSC Croisières. Il a d’abord occupé le poste d'Agent Général de Starlauro pour la France. C’est en 1990, lorsque Starlauro fut reprise par Gianluigi Aponte, armateur et président du groupe MSC, qu’a débuté l’étroite collaboration entre MSC et Antonio Donsanti, pour la France et la Belgique.

05/12/2008 11:53

St-Petersbourg : Korean Air sponsor du musée Hermitage

Korean Air a choisi de sponsoriser le musée russe Hermitage à Saint-Pétersbourg afin d’intégrer la langue coréenne dans leurs audio guides. Actuellement, l’audio guide fournit des informations sur environ 300 œuvres d’art dans six langues : russe, anglais, allemand, français, italien, et espagnol. Le coréen devient ainsi la première langue asiatique accessible. Plus de 2,6 millions de visiteurs ont déjà visité les 353 salles d’exposition disséminées à travers six galeries du Musée.

05/12/2008 11:34

TAP Portugal : promotion vers le Portugal

Jusqu’au 31 décembre 2008, TAP PORTUGAL lance sa promotion de Noël : Lisbonne, Porto, Faro et Funchal à partir de 99€* TTC au départ de Paris, Lyon, Marseille, Nice et Toulouse. Lisbonne et Porto : prix à partir de 99€* TTC / aller-retour ; Faro prix à partir de 139€* TTC / aller-retour ; Funchal prix à partir de 169€ * TTC / aller-retour. Le voyage doit être effectué entre le 15 janvier et le 31 mai 2009.
* Conditions spéciales d’application et soumis à disponibilité.
Assistance aux agences de TAP PORTUGAL au : 0810 801 340 ou www.tapagences.fr

05/12/2008 11:32

Qatar Airways reprend ses vols vers Bangkok

Qatar Airways a annoncé la reprise de ses vols vers Bangkok dès le 6 décembre prochain. Au départ de Paris, la compagnie opère 7 vols par semaine sur la capitale thaïlandaise et le retour à la normale se fera dès vendredi 5 décembre au soir avec une connexion sur Bangkok samedi 6 décembre au matin.

05/12/2008 11:26

Homelidays.com : nouvelle rubrique Evénements de l’année

Homelidays.com lance sa rubrique “Evénements de l’année”. Au sommaire : une sélection d’événements en France et dans le monde. Chaque mois, une sélection de 3 événements majeurs à seront mis en lignes. La rubrique est créée et rédigée en interne par l’équipe Homelidays.com.

05/12/2008 09:37

Toulouse-Blagnac passe au tri sélectif

Depuis fin novembre, une trentaine de poubelles sont à la disposition des voyageurs, dans les trois halls de l’aéroport Toulouse-Blagnac. Dotées de trois compartiments, elles permettent de séparer les emballages (canettes, bouteilles plastiques) et les journaux des autres déchets. En 2007, 1180 tonnes de déchets ont été produites par l’ensemble des entreprises de la zone aéroportuaire : 13% recyclés (papier, journaux, cartons, palettes, pneus, ferrailles), 78,6% incinérés avec récupération d’énergie et 8,4% enfouis en décharge. Mise en service en 2001, une déchetterie interne à l’aéroport permet de trier ces déchets. Dans les bureaux des salariés de l’Aéroport Toulouse-Blagnac, le tri des papiers est en vigueur depuis 2002. A l’occasion de la Semaine de la Réduction des Déchets, un nouveau guide de tri a été diffusé à l’ensemble du personnel pour rappeler les bons réflexes.

05/12/2008 08:17

Entente des pétroliers au détriment d’Air France

Le Conseil de la concurrence vient de sanctionner quatre compagnies pétrolières pour entente sur l’approvisionnement du kérosène à Air France sur l’île de la Réunion en 2002 et 2003. Total est condamné à verser 9,9 millions d’euros, Chevron 10 millions, Esso 10,7 millions et Shell 10,5 millions. En tout, le trésor public recevra 41,1 millions. Air France peut désormais demander réparation du préjudice devant les tribunaux. G.B.

05/12/2008 01:56

Jet Air baisse encore ses suppléments

Avec des réductions variant entre 11 et 53 euros par personne selon les destinations, les familles payeront en moyenne 212 euros de moins pour leurs vacances. La réduction « carburant », pour la deuxième fois en moins d’un mois, sera appliquée pour les départs à partir du 1er février et sera directement prise en compte pour les nouvelles réservations. La diminution ne vaut pas seulement pour toute personne qui réserve un forfait vacances mais aussi pour les réservations de vols secs sur Jetairfly.com. C.B.


Le groupe TourMaG.com publie également TourMaGazine.fr 1er portail tourisme et loisirs, Tourmanager.fr 1er portail des voyageurs d'affaires, Brochuresenligne.com ainsi que FaitesdesVoyages ! 1ère Fête nationale du voyage le 29 mars 2008.